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Mentions légales.
Dernière mise à jour : 15 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le service Réseau de Nez (le « Service ») est édité par l’entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 842 162 265, représentée par son gérant, Kevin LE BON (ci-après « l’Éditeur »).
- SIREN
- 842 162 265
- Gérant
- Kevin LE BON
- contact@reseaudenez.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Kevin LE BON, gérant de l’Éditeur.
3. Hébergement
4. Propriété intellectuelle
La marque « Réseau de Nez », le logo, la charte graphique, les textes, le code et la structure du Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite de l’Éditeur est interdite.
Les signalements et les données saisis par les réseaux et leurs membres restent la propriété des réseaux concernés ; l’Éditeur ne dispose que des droits nécessaires à la fourniture du Service (voir les conditions générales d’utilisation).
Les fonds de carte affichés dans le Service proviennent d’OpenStreetMap (© contributeurs d’OpenStreetMap, licence ODbL).
5. Contenus publiés par les utilisateurs et signalement
Les présentations de réseaux publiées dans l’annuaire public sont rédigées par les administrateurs de ces réseaux, qui en sont seuls responsables. L’Éditeur n’exerce pas de contrôle préalable sur ces contenus.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, tout contenu qui paraît manifestement illicite peut être signalé à l’Éditeur à l’adresse contact@reseaudenez.com, en précisant : la date de la notification, l’identité du notifiant, la description et l’adresse (URL) du contenu litigieux, les motifs pour lesquels il doit être retiré, et la copie de la correspondance adressée à son auteur ou la justification de l’impossibilité de le contacter. L’Éditeur retire promptement les contenus manifestement illicites qui lui sont ainsi signalés.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est décrite dans la page Cookies.
7. Responsabilité et liens
L’Éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site mais ne peut en garantir l’exhaustivité. Le Service peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple OpenStreetMap) dont l’Éditeur n’est pas responsable.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question : contact@reseaudenez.com.